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Siège social 700 Route de Vals, 07380 Chirols
Capital social 1 000 €
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M. Diego Comer, en sa qualité de Gérant de la société ARBOSAPIENS.

Hébergeur du site

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Adresse 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France
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L'ensemble des éléments du site arbosapiens.com — textes, images, logo, graphismes, codes sources et structure générale — est la propriété exclusive de la société ARBOSAPIENS (SARL, SIRET 901 414 425 00016) ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle, art. L.111-1 et suivants).

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Toute violation constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, passible de sanctions pénales.

Politique de confidentialité

La présente politique décrit la manière dont la société ARBOSAPIENS traite les données personnelles collectées sur le site arbosapiens.com, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

1. Responsable du traitement
Dénomination ARBOSAPIENS
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Siège social 700 Route de Vals, 07380 Chirols
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Contact arbosapiens@gmail.com / 06 70 10 44 55

Aucun Délégué à la Protection des Données (DPO) n'a été désigné.

2. Données collectées et finalité
Les données sont collectées uniquement via le formulaire de contact du site.

Données collectées Finalité Base légale
Nom, prénom, adresse e-mail, téléphone (facultatif), contenu du message Répondre à votre demande de contact Intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD)

L'intérêt légitime poursuivi est de traiter et répondre à la demande de l'internaute. Aucune case de consentement n'est requise pour cette finalité.

3. Destinataires des données
Les données sont destinées à la société ARBOSAPIENS uniquement. Elles sont hébergées par :

Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris.

Aucune donnée n'est transférée en dehors de l'Union européenne. Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des tiers.

4. Durée de conservation
Données Durée
Messages du formulaire de contact 3 ans à compter du dernier échange

Au-delà de ce délai, les données sont supprimées ou anonymisées de manière irréversible.

5. Sécurité des données
Les données sont stockées sur les serveurs de l'hébergeur Gandi SAS, dans l'Union européenne. L'accès est restreint aux seules personnes habilitées au sein de la société.

6. Vos droits
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès (art. 15) : obtenir une copie de vos données ;
Droit de rectification (art. 16) : faire corriger des données inexactes ;
Droit à l'effacement (art. 17) : demander la suppression de vos données ;
Droit à la limitation (art. 18) : limiter le traitement de vos données ;
Droit à la portabilité (art. 20) : obtenir vos données sous un format lisible ;
Droit d'opposition (art. 21) : vous opposer au traitement de vos données.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : arbosapiens@gmail.com ou par courrier à l'adresse du siège social.

Vous disposez également du droit d'introduir une réclamation auprès de la CNIL :

En ligne : cnil.fr
Par courrier : CNIL, 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris.
7. Modifications
La présente politique peut être mise à jour à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.

Ce qu'il faut aussi afficher sous le formulaire
Une courte mention (obligatoire au titre de l'art. 13 RGPD) :

Les données saisies sont utilisées par ARBOSAPIENS pour répondre à votre demande. Elles sont conservées 3 ans à compter du dernier échange. Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification et d'effacement en écrivant à arbosapiens@gmail.com. Politique de confidentialité